Nos tutelles

CNRS

Nos partenaires

Rechercher

Accueil > Base de données

Cote : AC
Langues : français
Fiche n° : 2851
Ouvrage
Raoult, Jean-Marie (dir. (rapporteur))
Les négociations commerciales multilatérales de l'OMC. Avis du Conseil économique et social rapporté par J.-M. Raoult au nom de la Section de l'agriculture et de l'alimentation. Mandature 1999-2004
Paris : Journal Officiel de la République française (JORF), 2001. - 89 p, Annexes pp. 79-85. Liste des sigles p. 89 (Avis et rapports du Conseil économique et social)

Congrès : Séance des, 9 et 10 octobre 2001

Résumé : Il s'agit d'une question dont le Conseil économique et social a été saisi par décision de son bureau en date du 3 avril 2001 en application de l'article 3 de l'ordonnance n°58-1360 du 29 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au Conseil économique et social. Domaines : Alimentation : généralités, Histoire, cuisine; Géographie; Droit / Réglementation / Protection
Sujets / Produits : alimentation; représentations
Localisation : France