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Cote : AC59
Langues : français
Fiche n° : 2460
Ouvrage
Coquet, Lucien
Les indications d'origine et la concurrence déloyale : appellations géographiques et noms communs, marques, dessins et modèlesd'origine
Paris : Eugène Rey, 1913. - 504 p, Répertoire illustré des marques françaises individuelles et collectives pp. 487-504


Domaines : Droit et Réglementation : Marques / Signes / Grandes et Moyennes Surfaces
Sujets / Produits : noms communs; dénomination; marques; réglementation; modèles; dessins; législation; indications d'origine; noms spécifiques; prescriptions; fraude; concurrence déloyale; signes; appellations géographiques; contrefaçon; délimitation; propriété industrielle; indications de provenance
Localisation : France

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